Christine Gagnon, notaire
docteur en droit

Me Gagnon est notaire depuis 1989. Elle exerce une pratique spécialisée en copropriété divise et indivise, agissant comme notaire instrumentant et comme consultante, principalement à Québec et à Montréal. Elle est associée au sein de l'Étude Côté Taschereau Samson Demers à Québec et notaire conseil auprès de l’Étude Grenier Gagnon à Montréal.

Elle détient, depuis 1991, une maîtrise en droit civil de l'Université Laval. Après avoir mérité des bourses d'excellence de la Chambre des notaires du Québec et de l'Université de Montréal, elle a obtenu un doctorat en droit civil de l'Université de Montréal en 1999. Sa thèse de doctorat porte sur le droit de la copropriété divise.

Auteure de plusieurs articles en droit de la copropriété, elle a aussi publié le premier ouvrage québécois portant sur le sujet : La copropriété divise, aux Éditions Yvon Blais dont une deuxième édition est maintenant disponible. Elle donne régulièrement des conférences, notamment à ses confrères et consœurs notaires et avocats. Me Gagnon est également chargée de cours à l'Université Laval et à l’Université de Montréal où elle enseigne le droit de la copropriété.

Me Christine Gagnon est membre de la Chambre nationale des experts en copropriété, dont le siège social est à Paris, en France. Elle est aussi présidente du Comité de Formation continue de la Chambre des notaires du Québec et membre du Comité scientifique de la Chaire du notariat de l’Université de Montréal. Me Gagnon préside en 2007 la Commission consultative sur l'exercice du droit immobilier de la Chambre des notaires du Québec.

Bibliographie de textes sur la copropriété publiés par Me Christine Gagnon

Monographie

GAGNON, Christine, La copropriété divise, 2e édition, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2007.

Articles

GAGNON, Christine, « Les assemblées générales des copropriétaires en matière de copropriété divise », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 331-390

GAGNON, Christine, « Le contentieux de la copropriété divise en droit québécois: responsabilités, actions en justice et arbitrage », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 199-330

GAGNON, Christine, « La détermination du caractère commun ou exclusif de certaines parties d'un immeuble en copropriété divise », dans S. ALLARD, F. BROCHU, G. DELISLE, C. GAGNON, D.-C. LAMONTAGNE, P. PEPIN, Récents développements en droit de la copropriété divise, Montréal, Thémis, 1993, pp. 161-198

GAGNON, Christine, « Questions pratiques en copropriété divise : charges communes, espaces de stationnement et destination de l'immeuble », (2000) 1 C.P. du N. 79-102

GAGNON, Christine, « Applications contemporaines de la propriété superficiaire et questions pratiques incidentes », (2002) 1 C.P. du N. 25-52

ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « Représenter l’acheteur d’une fraction de copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en droit immobilier, vol. 180, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2002, p. 33-90

GAGNON, Christine, « La copropriété indivise et l’occupation divise de l’immeuble », (2003) 1 C.P. du N. 257-300

GAGNON, Christine, « La copropriété divise du Code civil du Québec depuis le 1er janvier 1994 », (2003) 105 R. du N. 365-408

GAGNON, Christine, « De certains travaux en copropriété divise », (2005) 1 C.P. du N. 221-252

ALLARD, Serge et Christine GAGNON, « De certaines problématiques nouvelles en droit et pratique de la copropriété divise », (2005) 1 C.P. du N. 253-275

GAGNON, Christine et Serge ALLARD, « La décision de la Cour suprême du Canada dans l’affaire Syndicat Northcrest c. Amselem et le droit québécois de la copropriété divise : un point de vue notarial », (2005) 1 C.P. du N. 317-334

GAGNON, Christine, « Le fonctionnement du syndicat de copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 73 -128; (2006) 1 C.P. du N. 1-52.

GAGNON, Christine et Yves JOLI-CŒUR, « La répartition des charges communes en copropriété divise », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, Développements récents en copropriété divise, vol. 237, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005, p. 151-180.

GAGNON, Christine et Yves PAPINEAU, « La copropriété divise et la copropriété indivise organisée : étude comparative », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, Congrès annuel du Barreau du Québec (2006), Montréal, 2006, p. 465-522.

Formulaire

GAGNON, Christine, « Déclaration de copropriété divise d'un immeuble », Répertoire de Droit/N.S. - Biens - Formulaire - Document 1.1